Délibérations du Conseil
Séance du 8 juillet 2025
Ci-dessous les délibérations et comptes rendus de la séance :
Documents à télécharger
- LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JUILLET 2025
- P1 AVENANT CONVENTION LOCAL ECOLE MAT SCHUMAN PAR MJC
- P10 NOUVEAUX VESTIAIRES CLUB HOUSE FOOT
- P11 LOT TILLEULS VOIRIE DEFINITIVE
- P12 ETUDE GEOTECHNIQUE STABILITE RUE CANAL
- P13 MISE EN CONFORMITE ILOT HABITATIONS RUE SOLVAY
- P14 CONVENTION LOCATION PARCELLE RUE H HIEGEL
- P15 FETE FORET LANDART ANIMATIONS ECOLES
- P16 VENTE FOIN PRAIRIE NATURELLE
- P17 DIVERS MO LOTISSEMENT LES TILLEULS
- P2 RECOMPOSITION ORGANE DELIBERANT CASC
- P3 AVENANT CONVENTION PIG 07 07 25 AU 06 07 26
- P4 RECOURS ANNULATION TA STRASBOURG DELIBERATION CASC PACTE FINANCIER
- P5 RNVT LOC GYMNASE CRESSOT LEACH INTERNATIONAL
- P6 AVENANT CONVENTION LOC SALLE HERBITZHEIM
- P7 NOUVEAU BUREAU ETUDES URBANISME RUE TAVAUX PLU
- P8 MARCHES PUBLICS RENOVATION ENERGETIQUE ECOLES
- P9 EXTENSION MSP
- PV SEANCE DU 8 JUILLET 2025
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