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  1. La Mairie
  2. Délibérations du Conseil
  3. Séance du 6 mars 2021
Délibérations du Conseil

Séance du 6 mars 2021

Ci-dessous les délibérations et comptes rendus de la séance :

Documents à télécharger
  • P1 COMPTES GESTION 2020
  • P10 INFO MARCHES TRAVAUX BOIS
  • P11 RYTHME SCOLAIRE 4 JOURS
  • P12 RESTRUCTURATION TISSU SCOLAIRE
  • P13 CREATION SECOND EMPLOI INGENIEUR
  • P14 PROJET CET PERSONNEL COMMUNAL
  • P15 PLU
  • P16 RECOURS CASC ARRETE 30 04 19
  • P17 RECOURS CASC ARRETE 23 06 20
  • P18 AUTO SURPLOMB RUE HOPITAL
  • P19 ETUDES GEOTECHNIQUES FIXATION PRIX VENTE LOT PARC
  • P2.1 CA ET AFECTATION RESULTAT
  • P2.2 BUDGET ANNEXE LOT TILLEULS
  • P2.3 BUDGET ANNEXE LOT CRESSOT
  • P20 CESSION PARTIE TERRAIN CAL RUE HERLET
  • P21 CONV LOCATION PRECAIRE RUE ST PHILIPPE
  • P22 DDE LOCATION CHEMIN RURAL RUE SALINES
  • P23 DDE LOCATION GARND RUE RECH RECTIFIE
  • P24 DDE LOCATION ARRIERE MOULIN
  • P25 RENONCIATION DROIT PREFERENCE
  • P3 DOB
  • P4 REDUCTION COMMERCANTS MARCHE HEBDO
  • P5 INDEMNITES SINISTRE
  • P6 CIMETIERE 2EME TRANCHE
  • P7 ENTRETIEN TOIT TERRASE MTL
  • P8.1 INFOS MARCHES MISSION SPS CIMETIERE
  • P8.2 INFOS MARCHES RUE EICH
  • P9 SUBV FIPD

Cliquez sur le document à télécharger ou consulter.

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1 Place de la République
57430 Sarralbe

03 87 97 80 17
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de 10h à 12h et de 14h30 à 17h30  (16h30 en été)

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