Séance du 4 novembre 2025
Ci-dessous les délibérations et comptes rendus de la séance :
Documents à télécharger
- LISTE DE DELIBERATIONS EXAMINEES LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04 NOVEMBRE 2025
- P10 ACTUALISATION PARTICIPATION PROTECTION SOCIALE AGENTS COMMUNAUX
- P11 INCORPORATION BIENS SANS MAITRE AU PATRIMOINE COMMUNAL
- P12 REPAS AINES COLIS NOEL
- P13 NOEL DISTRIBUTION DE LIVRES AUX ECOLIERS
- P14 FETE ST NICOLAS ET MARCHE NOEL
- P15 ANIMATION FORET PLANTATIONS DE HAIES
- P16 DIVERS USINE EAU POTABLE CONVENTION SERVITUDE
- P2 RECENSEMENT
- P3 RNVT ASURANCES COMMUNE AU 01 01 26
- P4 ACCEPTATION INDEMNITES SINISTRES 2025
- P5 RENOV ENERGETIQUE CSC AVENANT 1 VENTILATION
- P6 MO VESTIAIRES FC SARRALBE
- P7.1 EXTENSION MSP CONTROLE TECHNIQUE
- P7.2 EXTENSION MSP SPS
- P8 RUE CANAL MO VRD
- P9 DEVIS COMPL TRAVAUX EXPLOITATION 2026
- PV DU 04 NOVEMBRE 2025
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