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  3. SEANCE DU 16 MAI 2023
Délibérations du Conseil

SEANCE DU 16 MAI 2023

Consulter les délibarations ci-jointes.

Ci-dessous les délibérations et comptes rendus de la séance :

Documents à télécharger
  • LISTE DE DELIBERATIONS EXAMINEES LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 MAI 2023
  • P10 DDE SUBV FONDS VERT LUMINAIRES LED
  • P11 ACTUALISATION TARIFS LOC LOCAUX COMMUNAUX
  • P12 REVISION LOYERS LOGEMENTS COMMUNAUX
  • P13 ADMISSION NON VALEUR CREANCES IRRECOUVRABLES
  • P14 PRIX LOT BATIR LOT TIERGARTEN
  • P15 PROJET SEJOUR ETE
  • P16 CONCOURS DESSIN ETIQUETTES POTS MIEL
  • P17 PROGRAMME NATURE 2023
  • P18 13 JUILLET 2023
  • P19 MARCHES NOCTURNES
  • P2 PPRT
  • P20 BACHELIERS
  • P21 JURY CRIMINEL 2024
  • P22 DIVERS CHASSE
  • P3 RECOURS EXPERT INCENDIE PLACE DE GAULLE
  • P4 AVENANT AGESTRA
  • P5 CONVENTION ACCUEIL ENFANTS KIRVILLER
  • P6 AVENANT CONVENTION CAUE
  • P7.1 CONTRAT MAINTENANCE SYSTEME INFO MAIRIE
  • P7.2 CONTRAT MAINTENANCE POSTE INFO GR SCOLAIRE
  • P8.1 CSC ISOLATION THERMIQUE ATTRIBUTION MARCHES
  • P8.2 CSC ISOLATION THERMIQUE AVENANT MO
  • P8.3 CSC ISOLATION THERMIQUE AVENANT SPS
  • P9 MARCHES PUBLICS CSC MISSION CONTROLE
  • PV DU 16 MAI 2023

Cliquez sur le document à télécharger ou consulter.

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1 Place de la République
57430 Sarralbe

03 87 97 80 17
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de 10h à 12h et de 14h30 à 17h30  (16h30 en été)

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