Séance du 14 mars 2023
Ci-dessous les délibérations et comptes rendus de la séance :
Documents à télécharger
- LISTE DE DELIBERATIONS EXAMINEES LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MARS 2023
- P1 COMPTES DE GESTION
- P10 REQUALIFICATIOIN TRAVERSEE EICH
- P11 CESSION 2 PARCELLES RUE HARAS EST INDUSTRIE
- P12 DEVIS ONF TVX EXPLOITATION ET BOIS CHAUFFAGE
- P13 BEIGNETS CARNAVAL
- P14 CONCOURS DECORATION RUCHES
- P15 SUBV SEJOUR PARIS ECOLES
- P16 NETTOYAGE DE PRINTEMPS
- P17 INFO PPRT MAISONS BATIES SUR TERRAINS COMMUNAUX RUE FORET
- P18 RNVT LOCATION BUREAUX 42 RUE CLEMENCEAU
- P2.1 COMPTES ADMINISTRATIFS PRINCIPAL
- P2.2 CA LOT TILLEULS
- P2.3 CA LOT CRESSOT
- P3 DOB
- P4 PLAN FINANCEMENT AMELIORATION THERMIQUE CSC
- P5 CONVENTION EPFGE RUE TAVAUX
- P6 COMPATIBILITE PLU RUE TAVAUX
- P7 ACTUALISATION TABLEAU EFFECTIFS PERMANENTS PERSONNEL VILLE SARRALBE
- P8 RIFSEEP
- P9 AMISSUR
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