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  2. Délibérations du Conseil
  3. Séance du 08 septembre 2020
Délibérations du Conseil

Séance du 08 septembre 2020

Ci-dessous les délibérations et comptes rendus de la séance :

Documents à télécharger
  • ASSURANCES RISQUES STATUTAIRES D PERSONNEL AFFILIE A LA CNRACL 2021 2024
  • P1 MTL TARIF JOURNEE
  • P10 DSIL
  • P11 ATTRIBUTION MARCHES CIMETIERE
  • P12 AUTO IMPLANTATION CONDUITE GAZ FACADE
  • P13 CONVENTION CDG57 SECURITE TRAVAIL
  • P14 AUGMENTATION HORAIRES AIDE MATERNELLE SUTTER
  • P16 CESSION IMMEUBLE 3 RUE E SOLVAY
  • P17 CESSION IMMEUBLE 3 RUE CRESSOT
  • P18 NETTOYAGE DAUTOMNE
  • P19 EXPO CHAMPIGNONS
  • P3 TERRE DOH
  • P4 TARIF LOCATION SALLE ASS LUTTE VIOLENCES
  • P5 CIMETIERE
  • P6 TARIFS POUBELLES BISACS
  • P7 COMPTE RESULTAT OPAL
  • P8.1 COMPTE 6232
  • P8.2 FRAIS MISSION ELUS
  • P9 CREDITS SPECTACLES ECOLES

Cliquez sur le document à télécharger ou consulter.

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1 Place de la République
57430 Sarralbe

03 87 97 80 17
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