Taille de caractère : normal ou agrandie

Délibérations du Conseil Municipal

Conseil municipal du 28 février

P1.1-Comptes administratifs et de gestion 2018-Budget principal et affectation du résultat

P1.2-Comptes administratifs et gestion 2018-Budget annexe du lotissement « Les Tilleuls »

P2-Débat et rapport d'orientation budgétaire 2019

P3-Location et maintenance d'un copieur pour le groupe scolaire Robert Schuman

P4-Participation au groupement de commandes créé par la CASC pour l'achat d'électricité-Renouvellement

P5-Acceptation d'une indemnité de sinistre

P6-Pétition pour le maintien des TGV en Moselle

P7-Mise à jour des archives communales

P8-Contentieux ville de Sarralbe/SA Werner et SELAS Koch et Cie

P9-Convention de mise à disposition du terrain de football avec revêtement synthétique

P10-Convention de collecte et d'élimination des déchets non ménagers de Sarralbe avec la CASC

P10-PJ Convention

P11-Convention avec la CASC relative au déneigement des zones d'activité à Sarralbe

P11-PJ Convention

P12-Actualisation du RIFSEEP du personnel communal

P13-Nouvelle convention Ast Lor'n, organisme de médecine préventive au travail du personnel communal

P14-Marché de nettoyage des bâtiments communaux

P15-Aménagement paysager et requalification du cimetière

P16-Projet d'amélioration de la couverture 4G. Bail de location avec Orange.

P17-Plan départemental d'Action de sécurité routière de la Moselle. Création d'une piste d'éducation routière-Demande de subvention

P18-Informations : Installationd'un système d'alarme PPMS au groupe scolaire.

P19-Avenant aux marchés de travaux sylvicoles 2018

P20-Convention avec le vétérinaire pour la stérilisation des chats errants et leur identification par une puce électronique

P21-Projet de balise pour suivre la migration des cigognes dans le cadre d'un projet d'étude scientifique.

P22-Nettoyage de printemps

P23-Renouvellement de la convention PEFC pour les forêts communales

P24-Les rendez-vous de printemps 2019

P25-Organisation de la fête du printemps 2019

P26-Bornage de la prairie naturelle communale sous régime forestier au lieudit Grossditchweiler

P27-Concerts été 2019

P28-Fête de la musique le 21 juin 2019

P29-Fête du 13 juillet 2019

P30-Concert de l'ensemble vocal du conservatoire de Sarreguemines le 8 mars 2019

P31-Opérette organisée avec le conservaoire de Sarreguemines

P32-Demande de reprise de location des terrains agricoles exploités précédemment par Charles Torlotting

P33-Projet de cession de l'école maternelle de Rech ainsi que deux logements à l'étage

P34-Cession d'un terrain rue de l'Hôpital

P35-Cession d'un terrain communal impasse René Barbiche

P37-Acquisition d'un terrain attenant à la Poste

P38-Rectification d'une erreur matérielle dans la délibération d'acquisition de deux parcelles attenantes "au jardin partagé" en date du 6 juin 2018

Conseil municipal du 4 avril 

P1.1-Taux de fiscalité directe

P1.2-Budget primitif principal 2019

P1.3-Budget primitif 2019. Lotissement Les Tilleuls

P2-PPRT

P3-Acceptation d'indemnités de sinistre

P4-Subvention AAPPMA

P5-Reversement retenues de garantie

P6-Subvention exceptionnelle UNC

P7-A-Aménagements paysagers et requalification du cimetière

P7-B-Aménagements de la voiries rue de l'Espiègle

P7-C-Maison du temps libre et école maternelle de Rech

P7-D-Remplacement des tribunes Centre Socio Culturel

P7-E-Intersection à feux rue Jean Burger

P8-Passation de marché

P9-Programme de l'ONF travaux d'entretien 2019

P10-Nouveau règlement intérieur personnel communal

P11-Nouveau régime des autorisations d'absence du personnel communal

P12-Procédure reprise place à bâtir lotissement Les Tilleuls

P13-Acquisition terrain attenant futur lottissement Cressot

P14-Système télé alerte

P15-Dénomination impasse lotissement Les Tilleuls

P16-Avenant transport scolaire

P17-Motion soutien population retraitée

P18.1-PPRT

P18.2-Renouvellement location bureaux 42 rue Clémenceau

P18.3-Emplois saisonniers

P18.4-Loyer logement Bellevue

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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