Taille de caractère : normal ou agrandie

Délibérations du Conseil Municipal 2020

Conseil municipal du 25 mai

2020/001   Fixation du nombre des adjoints au maire

Conseil municipal du 2 juin

2020/003    Comptes administratifs et de gestion 2019  1.2- lotissement "les tilleuls"

2020/004    Mission confiée à M. Jean Gérard Hennard, conseiller municipal

2020/005    Formation des commissions du conseil municipal : détermination du nombre de membres et désignation des conseillers municipaux membres de chaque commission

2020/006    Formation des commissions

2020/007    Election des membres de la commission d’administration générale et des finances

2020/008    Election des membres de la commission des sports

2020/009    Election des membres de la commission de l’enseignement, du périscolaire et des transports scolaires

2020/010    Election des membres de la commission de la culture et du patrimoine

2020/011    Election des membres de la commission de l’environnement

2020/012    Election des membres de la commission des travaux, de la voirie et des réseaux, des bâtiments et de l’assainissement

2020/013    Election des membres de la commission des affaires sociales, des personnes âgées et de la petite enfance

2020/014    Election des membres de la commission du commerce, du tourisme et de l’événementiel

2020/015    Election des membres de la commission des quartiers et de la coordination de la vie associative

2020/016    Fixation des indemnités du maire et des adjoints

2020/017    Renouvellement du conseil d’administration du centre communal d’action sociale : détermination du nombre d’administrateurs et élection des représentants du conseil municipal

2020/018    Election des représentants du conseil municipal au sein de la commision d'appel d'offres et d'adjudication

2020/019    Election des représentants du conseil municipal au sein de la commission de délégation de service public

2020/020    Désignation d’un délégué du conseil municipal et d’un délégué des agents communaux au sein des instances du comité national d’action sociale

2020/021    Désignation de deux conseillers municipaux en qualité de membres de la commission communale consultative de la chasse

2020/022    Désignation de deux délégués du conseil municipal au conseil d’administration de la mission locale

2020/023    Désignation d’un correspondant du conseil municipal à la défense nationale

2020/024    Désignation d’un correspondant du conseil municipal pour la sécurité routière

2020/025    Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant du conseil municipal au conseil d’administration du collège R. Doisneau

2020/026    Désignation d’un délégué du conseil municipal au club omnisports de Sarralbe

2020/027    Désignation d’un délégué du conseil municipal à l’harmonie municipale

2020/028    Désignation de deux délégués titulaires et de deux délégués suppléants à l’école de musique et de danse

2020/029    Désignation d’un délégué du conseil municipal au club du 3ème âge

2020/030    Désignation de deux délégués du conseil municipal à l’association « MJC »

2020/031    Désignation d’un délégué du conseil municipal à l’association des communes forestières

2020/032    Désignation de deux délégués du conseil municipal à la commission cantonale d’admission à l’aide sociale

2020/033    Désignation de deux délégués du conseil municipal en qualité de conseillers d’orphelins

2020/034    Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant au sein du collège « collectivités territoriales » de la commission de suivi du site INEOS à Sarralbe

Conseil municipal du 16 juin

2020/035    Rapport d’orientations budgétaires

2020/036    Acceptation d’indemnités de sinistre

2020/037    Demande du syndicat des commerçants des marches de France de la Moselle de bénéficier d’une gratuite des emplacements du marché hebdomadaire de Sarralbe pour les mois de mars et avril 2020

2020/038    Prévision des coupes en forêt communale canton st Hubert, Feywald et Waldlothringen exercice 2020 - modification

2020/039    Travaux sylvicoles 2020 en forêt communale de Sarralbe

2020/040    Coupe, fauchage, andainage et pressage d’herbe sur la prairie naturelle « Grossditschweiler » et « Holtzetzel » lot n°1 : coupe, fauchage, andainage et pressage d’herbe lot n°2 : vente de fourrage

2020/041    Mise à jour du tableau des effectifs communaux permanents comprenant : - création d’un emploi d’attaché (promotion) - création d’un emploi d’adjoint technique principal de 1ère classe (promotion) - création d’un emploi de brigadier-chef principal (promotion) et suppression d’un emploi de gardien/brigadier - suppression d’un emploi d’assistant de conservation du patrimoine à la bibliothèque - création d’un emploi d’agent spécialisé principal de 2ème classe des écoles maternelles à temps non complet - création d’un emploi d’agent technique principal de 2ème classe (promotion)

2020/042    Informations sur la passation de marchés publics en application de l’article l2122-22 du code général des collectivités territoriales avenants de transfert : - divers travaux de voirie : lot 3 : chemin rural entre Eich et la déchetterie - construction d’une maison du temps libre et d’une école maternelle à Rech - lot n°1 VRD - divers travaux de voirie – marche à bons de commande

2020/043    Informations sur la passation de marchés publics en application de l’article l2122-22 du code général des collectivités territoriales attribution de marches : travaux d’exploitation et de débardage dans la forêt communale de Sarralbe pour la campagne 2020 - lot 1 : travaux d’exploitation de bois long et façonnage de stères - lot 2 : débardage et câblage

2020/044    Informations sur la passation de marchés publics en application de l’article l2122-22 du code général des collectivités territoriales attribution de marches : lotissement Creusot – mission de coordination sécurité et protection de la sante (SPS)

2020/045    Radiation d’inscriptions prises au livre foncier

2020/046    Autorisation de surplomb d’un débord de toiture sur un terrain communal

2020/047    Projet d’acquisition d’une parcelle rue de l’Aht

2020/048    Projet de cession d’un terrain communal rue du capitaine Herlet

2020/049    Spectacles culturels

2020/50      Délégation d’attributions du conseil municipal au maire (article l2122-22 et l2122-23 du code général des collectivités territoriales)

2020/051    Tirage au sort en vue de la formation de la liste préparatoire du jury criminel pour 2021

Conseil municipal du 30 juin

Finances communale

2020/052    Vote des taux de la fiscalité directe locale 2020 et des budgets primitifs de l’exercice 2020

- Budget primitif principal

- Budget primitif « lotissement les Tilleuls »

- Budget primitif « lotissement J. Cressot »

1.1 – Vote des taux de la fiscalité directe locale 2020

2020/053    Vote des taux de la fiscalité directe locale 2020 et des budgets primitifs de l’exercice 2020

- Budget primitif principal

- Budget primitif « lotissement les Tilleuls »

- Budget primitif « lotissement J. Cressot »

1.2 – Budget primitif principal 2020

2020/054    Vote des taux de la fiscalité directe locale 2020 et des budgets primitifs de l’exercice 2020

- Budget primitif principal

- Budget primitif « lotissement les Tilleuls »

- Budget primitif « lotissement J. Cressot »

1.3 - Budget primitif 2020 - lotissement « les Tilleuls »

2020/055    Vote des taux de la fiscalité directe locale 2020 et des budgets primitifs de l’exercice 2020

- Budget primitif principal

- Budget primitif « lotissement les Tilleuls »

- Budget primitif « lotissement J. Cressot »

1.4 - Budget primitif 2020 – lotissement « Joseph Cressot 

2020/056    Lotissement « Joseph Cressot » - Fixation du prix de vente des terrains à bâtir

2020/057    Fonds interministériel de prévention de la délinquance (FIPD) - Appel à projets 2020 - Projet d’installation de caméras à l’Église St Martin 

2020/058    Demande de subvention pour des travaux de sécurité routière au titre du programme AMISSUR

2020/059    Subvention « Convention école des sports » pour le COS Volley-ball

2020/060    Subvention annuelle pour l’association le Foyer de l’Albe

Travaux

2020/061    Attribution des marchés :

1. Aménagement du lotissement Joseph Cressot à Sarralbe

a) Lot 1 : Voirie-assainissement

b) Lot 2 : Réseaux secs concessionnaires de réseaux

2020/062    Attribution des marchés : Aménagement d’un parking rue St Bernard

2020/063    Attribution des marchés : Travaux de mise hors d’eau du centre culturel et sportif à Sarralbe

a)      Bardage vertical et horizontal

b)      Réfection de l’étanchéité bicouche et membrane PVC

2020/064    Attribution de marchés : Installation d’une climatisation au foyer pour personnes âgées dans les salles du rez-de-chaussée

2020/065    Attribution de marches : Ecole primaire de Rech installation d’une VMC double-flux pose de deux lavabos collectifs 

2020/066    Attribution de marchés : projet d’aménagement d'un terrain de pétanque au boulodrome de Sarralbe 

2020/067    Convention pour une autorisation de passage d'une canalisation en terrain privé communal au lieudit "Recherloch"

2020/068    Convention relative à l’occupation d’une partie du terrain communal au droit du pont sur le canal (RD28) au lieudit « Recherloch »

Administration générale   

2020/069    Demande de cession du bail de chasse du lot communal n°5 (plaine de la Sarre et forêt communale à Herbitzheim et Keskastel)

2020/070    Projet de règlement intérieur du conseil municipal

2020/071    Renouvellement de la commission communale des impôts directs suite aux élections municipales de 2020

2020/072    Animation estivale « les rendez-vous de l’été »

2020/073    Remise d’un prix aux bacheliers 2020 de Sarralbe titulaires d’une mention "bien" ou "très bien"

Conseil municipal du 08 septembre

Administration générale

2020/074    Maison du temps libre : fixation d’un tarif de location à la journée

2020/075    Désignation d’un représentant de la commune au sein de l’assemblée générale de l’association Terre d’Oh ! Bassin touristique de la Sarre

2020/076    Tarif de location de la salle culturelle pour une association animant une réunion d’information sur la lutte contre les violences

2020/077     Révision des tarifs des concessions au cimetière

2020/078    Révision des tarifs pour la vente de poubelles bisacs et de bacs de 240 litres

Finances communales

2020/079    Compte de résultat du service d’accueil périscolaire et extra-scolaire

2020/080    Liste des dépenses à imputer sur le compte 6232

2020/081    Frais de mission des élus

2020/082    Crédits budgétaires pour financer des spectacles/contes à destination des enfants des écoles maternelles

Travaux

2020/083    Demande d'aide au titre de la dotation de soutien à l'investissement local (second appel à projets DSIL 2020) : - Un éclairage public plus économe en consommation d’énergie électrique - Isolation thermique du foyer d'Eich

2020/084    Attribution de marché après consultation d’entreprises - Cimetière de Sarralbe : Marché de prestations funéraires - Dépose de monuments funéraires, exhumation de cercueils et corps

2020/085    Demande d’autorisation pour l’implantation d’une conduite de gaz en façade d’une maison mitoyenne d’un terrain communal

Personnel communal

2020/086    Convention avec le centre de gestion de la Moselle de la Fonction Publique Territoriale pour assurer la mission d’inspection en matière d’hygiène et de sécurité au travail

2020/087    Augmentation des horaires de travail d’une aide maternelle

Bien communaux

2020/089    Cession de l’immeuble sis 3, rue Ernest Solvay

2020/090    Cession de l’atelier de l’ancien collège sis 3, rue Joseph Cressot

Environnement

2020/091    Nettoyage d’automne 2020

2020/092    Projet d’exposition de champignons à l’automne 2020

Conseil municipal du 13 octobre

2020/093    Travaux de requalification de la traversée d’Eich attribution du marché de maîtrise d’œuvre

2020/094    Aménagement paysager et requalification du cimetière 2ème tranche attribution du marché de maîtrise d’œuvre

2020/095    Mission de maîtrise d’œuvre pour les travaux au foyer d’Eich

2020/096    Cession de l’immeuble communal sis, 3 rue Ernest Solvay

2020/097    Cession d’un terrain rue de Nancy

2020/098    Avis sur la cession d’un terrain par le conseil de fabrique de l’Église de Sarralbe

2020/099    Dotation globale de fonctionnement : prise en compte de la longueur de voirie dans l’impasse Eugène Hennard

2020/100    Participation au groupement de commandes pour l’achat d’électricité pour les contrats d’une puissance supérieure à 36 KWA

2020/101    Recours à un avocat pour faire appliquer une garantie de parfait achèvement dans le cadre d’un marché de travaux

2020/102    Désignation d’un représentant du conseil municipal au sein de l’association AMARIS (association nationale des collectivités pour la maîtrise des risques technologiques majeurs)

2020/103    Déploiement de la fibre optique

2020/104    Adhésion au groupement de commandes fus@é du département de la Moselle pour les écoles

2020/105    Adhésion à l’espace numérique de travail ari@ne 57

2020/106    Prévision des coupes en forêt communale – cantons St Hubert, Feywald et Waldlothringen – exercice 2021

2020/107    Prise en charge de divers transports scolaires année 2020/2021

2020/108    Ecole de musique - tarifs et participation communale - année scolaire 2020/2021

2020109     Convention de recouvrement avec le service des finances publiques

2020/110    Intégration d’un ingénieur et d’un technicien principal de 1ère classe dans le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)

2020/111    Salon des arts de la table et de la gastronomie

2020/112    Fête de la Saint-Martin

2020/113    Fête de la Saint-Nicolas

2020/114    Marché de Noël

2020/115    Concert du Nouvel An

2020/116    Exposition de champignons

2020/117    Divers Information sur la passation d’un marché de travaux en application de l’article l2122-22 du code général des collectivités territoriales (délégation d’attribution du conseil municipal au maire) extension de l’espace cinéraire au cimetière communal (4ème tranche)

Conseil municipal du 1er décembre 

2020/118    Mise en place d’un dispositif d’aide financière communale au ravalement des façades et des vitrines au centre-ville

2020/119    Projet de réfection de la couverture de l’abri du calvaire de la forêt St-Hubert

2020/120    Information sur la passation d’un marché de travaux en application de l’article L.2122-22 et L.2122-23 du code général des collectivités territoriales (délégation d’attribution du conseil municipal au maire) dématérialisation des convocations et compte rendu du conseil municipal avec l’application I’DELIBRE contrat de maintenance et support

2020/121    Informations sur la passation de marchés publics en application de l’article l2122-22 du code général des collectivités territoriales aménagement d’un parking rue St Bernard : avenant de transfert

2020/122    Convention avec GRDF pour permettre le déploiement du réseau gaz à Eich 

2020/123    Convention de servitudes consenties à ENEDIS – rue Joseph Cressot et rue Erckmann Chatrian 

2020/124    Contrat de maintenance annuelle sur site, des défibrillateurs dans les ERP communaux

2020/125    Lotissement Cressot avenant n° 1 au marché Rauscher TP lot 1 : voirie – assainissement

2020/126    Décision modificative n°1 au budget annexe du lotissement Joseph Cressot

2020/127    Fixation du prix de cession de terrains nus en limite du lotissement Joseph Cressot

2020/128    Décision modificative n°1 au budget primitif principal 2020

2020/129    Demande de subvention exceptionnelle par l’association « les clés du jardin » pour l’acquisition d’une serre horticole

2020/130    Acceptation d’indemnités de sinistre 

2020/131    Convention de mise en œuvre du dispositif « petits déjeuners » dans les écoles de Sarralbe pour l’année scolaire 2020/2021 

2020/132    Fête de noël dans les écoles

2020/133    Convention régissant les relations entre la médiathèque communautaire de Sarreguemines et les bibliothèques municipales 

2020/134    Colis de Noël 2020

2020/135    Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable – exercice 2019

2020/136    Décision du conseil municipal portant sur le transfert ou non de la compétence « plan local d'urbanisme » à la Communauté d'Agglomération Sarreguemines Confluences

2020/137    Demande de radiation d’inscriptions prises pour garantir l’exécution des charges et conditions imposées dans l’acte notarié de vente du lot n° 16 du lotissement « Les Tilleuls »

2020/138    Démission d’un membre de la commission de l’environnement et désignation d’un nouveau membre     

2020/139    Désignation d’un représentant suppléant de la commune au sein de l’assemblée générale de l’association terre d’OH ! Bassin touristique de la Sarre 

2020/140    Divers : marchés du terroir et de l’artisanat

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