Taille de caractère : normal ou agrandie

Délibérations du Conseil Municipal 2019

Conseil municipal du 28 février

P1.1-Comptes administratifs et de gestion 2018-Budget principal et affectation du résultat

P1.2-Comptes administratifs et gestion 2018-Budget annexe du lotissement « Les Tilleuls »

P2-Débat et rapport d'orientation budgétaire 2019

P3-Location et maintenance d'un copieur pour le groupe scolaire Robert Schuman

P4-Participation au groupement de commandes créé par la CASC pour l'achat d'électricité-Renouvellement

P5-Acceptation d'une indemnité de sinistre

P6-Pétition pour le maintien des TGV en Moselle

P7-Mise à jour des archives communales

P8-Contentieux ville de Sarralbe/SA Werner et SELAS Koch et Cie

P9-Convention de mise à disposition du terrain de football avec revêtement synthétique

P10-Convention de collecte et d'élimination des déchets non ménagers de Sarralbe avec la CASC

P10-PJ Convention

P11-Convention avec la CASC relative au déneigement des zones d'activité à Sarralbe

P11-PJ Convention

P12-Actualisation du RIFSEEP du personnel communal

P13-Nouvelle convention Ast Lor'n, organisme de médecine préventive au travail du personnel communal

P14-Marché de nettoyage des bâtiments communaux

P15-Aménagement paysager et requalification du cimetière

P16-Projet d'amélioration de la couverture 4G. Bail de location avec Orange.

P17-Plan départemental d'Action de sécurité routière de la Moselle. Création d'une piste d'éducation routière-Demande de subvention

P18-Informations : Installationd'un système d'alarme PPMS au groupe scolaire.

P19-Avenant aux marchés de travaux sylvicoles 2018

P20-Convention avec le vétérinaire pour la stérilisation des chats errants et leur identification par une puce électronique

P21-Projet de balise pour suivre la migration des cigognes dans le cadre d'un projet d'étude scientifique.

P22-Nettoyage de printemps

P23-Renouvellement de la convention PEFC pour les forêts communales

P24-Les rendez-vous de printemps 2019

P25-Organisation de la fête du printemps 2019

P26-Bornage de la prairie naturelle communale sous régime forestier au lieudit Grossditchweiler

P27-Concerts été 2019

P28-Fête de la musique le 21 juin 2019

P29-Fête du 13 juillet 2019

P30-Concert de l'ensemble vocal du conservatoire de Sarreguemines le 8 mars 2019

P31-Opérette organisée avec le conservaoire de Sarreguemines

P32-Demande de reprise de location des terrains agricoles exploités précédemment par Charles Torlotting

P33-Projet de cession de l'école maternelle de Rech ainsi que deux logements à l'étage

P34-Cession d'un terrain rue de l'Hôpital

P35-Cession d'un terrain communal impasse René Barbiche

P37-Acquisition d'un terrain attenant à la Poste

P38-Rectification d'une erreur matérielle dans la délibération d'acquisition de deux parcelles attenantes "au jardin partagé" en date du 6 juin 2018

Conseil municipal du 4 avril 

P1.1-Taux de fiscalité directe

P1.2-Budget primitif principal 2019

P1.3-Budget primitif 2019. Lotissement Les Tilleuls

P2-PPRT

P3-Acceptation d'indemnités de sinistre

P4-Subvention AAPPMA

P5-Reversement retenues de garantie

P6-Subvention exceptionnelle UNC

P7-A-Aménagements paysagers et requalification du cimetière

P7-B-Aménagements de la voiries rue de l'Espiègle

P7-C-Maison du temps libre et école maternelle de Rech

P7-D-Remplacement des tribunes Centre Socio Culturel

P7-E-Intersection à feux rue Jean Burger

P8-Passation de marché

P9-Programme de l'ONF travaux d'entretien 2019

P10-Nouveau règlement intérieur personnel communal

P11-Nouveau régime des autorisations d'absence du personnel communal

P12-Procédure reprise place à bâtir lotissement Les Tilleuls

P13-Acquisition terrain attenant futur lottissement Cressot

P14-Système télé alerte

P15-Dénomination impasse lotissement Les Tilleuls

P16-Avenant transport scolaire

P17-Motion soutien population retraitée

P18.1-PPRT

P18.2-Renouvellement location bureaux 42 rue Clémenceau

P18.3-Emplois saisonniers

P18.4-Loyer logement Bellevue

Conseil municipal du 19 juin 2019

2019/067   PPRT de la société INEOS – Mesures foncières – Arrêté préfectoral – Projet de convention avec l’EPFL (Etablissement Public Foncier de Lorraine)

2019/068   PPRT de la société INEOS – Financement des mesures de réduction de la vulnérabilité des habitations riveraines

A. Travaux de protection des habitations

2019/069    PPRT de la société INEOS – Financement des mesures de réduction de la vulnérabilité des habitations riveraines

B. Travaux de protection des habitations dont le montant excède le plus petit des deux plafonds de 10 % de la valeur vénale du bien ou 20 000 €

2019/070    Convention avec le département de la Moselle pour une participation financière à la reconstruction du pont franchissant la Sarre

2019/071    Recours à un avocat pour se porter partie civile dans le cadre du vol de chapeaux en pierre de grès à la chapelle de Salzbronn

2019/072     Recomposition du conseil communautaire

2019/073     Le passeport culturel de Sarralbe : un outil pour réduire les inégalités d’accès des élèves à la culture

2019/074     Exposition de photographies d’amateurs de grande taille sur des équipements communaux

2019/075     Partenariat avec l’association « Le festival de Fénétrange » pour un concert le 5 octobre 2019 au centre culturel

2019/076    Concert des écoles de fin d’année scolaire sous la direction de Jacky Locks

2019/077    Projet d’exposition de champignons à l’automne 2019

2019/078    Course des 10 kms de Sarralbe

2019/079    Travaux d’entretien 2019 en forêt communale

2019/080    Motion pour une gestion de qualité de la forêt communale par l’ONF

2019/081    Demande de la société de chasse « Hubertus »

2019/082    Décision modificative n°1 – Budget principal 2019

2019/083    Modification de l’attribution de compensation suite aux transferts de la cotisation au SDIS et des zones d’activité de Sarralbe

Attribution de compensation 2018 définitive

2019/084    Ecole de musique – Tarifs et participation communale année scolaire 2019/2020

2019/085    Demande d’achat d’instruments de musique pour l’harmonie municipale – Année 2019

2019/086    Parution 2019 de Sarralbe et de sa halte fluviale dans le numéro spécial « Canal de la Sarre » de l’Ami Hebdo

2019/087    Demande de subvention exceptionnelle du collège Robert Doisneau pour le projet de communication en direct des élèves avec un spationaute de la station orbitale internationale

2019/088    Demande de subvention exceptionnelle de la section « Photos » D’Clic Albe de la MJC pour l’acquisition d’une imprimante de photographies

2019/089             Attribution du marché de transport périscolaire – Effet au 2 septembre 2019

2019/090    Attribution du marché de transport scolaire communal – Ligne spécifique secteur Sud – Effet au 2 septembre 2019

2019/091    Remise d’un prix aux bacheliers 2019 de Sarralbe titulaires d’une mention « Bien » ou « Très Bien »

2019/092    Attribution de marchés

1. Marché d’entretien et de tonte des espaces vert

2019/093    Attribution de marchés

2. Acquisition d’un châssis 19 tonnes d’occasion récente équipé d’une benne basculante, et équipé d’une grue auxiliaire de chargement

2019/094    Attribution de marchés

3. Marché de réalisation du journal d’information de la ville

2019/095    Attribution de marchés de travaux

4. Installation d’ampoules LED dans des lanternes existantes

2019/096    Attribution de marchés de travaux

5. Mission de maîtrise d’œuvre pour les travaux de requalification de la rue de la Gare à Sarralbe

2019/097    Attribution de marchés de travaux

6. Contrat d’approvisionnement de plaquettes forestières et de scierie pour la chaufferie au bois

Marché à bon de commande

2019/098    Attribution de marchés de travaux

7. Prestations de géomètre : Marché à bons de commande

2019/099    Attribution de marchés de travaux

8. Aménagement d’une aire de jeux au foyer d’Eich

2019/100    Attribution de marchés de travaux

9. Suppression d’un plateau ralentisseur rue Jean Burger

2019/101    Mission de maîtrise d’œuvre pour les travaux d’aménagement paysager et de requalification du cimetière

Avenant de transfert et avenant n°1 fixant le forfait définitif de rémunération du maître d’œuvre

2019/102    Convention de location précaire et révocable d’une partie de parcelle du domaine public communal rue St Philippe

2019/103    Demande de location d’une bande de terrain le long d’un chemin rural à Rech

2019/104    Demande de location d’un terrain communal rue de la Forêt

2019/105    Cession d’un terrain communal rue de Nancy

2019/106    Lotissement « Les Tilleuls »

Fixation du prix de vente des terrains à bâtir – Autorisation à précéder à la vente des lots – Droits de résolution et restrictions du droit de disposer dans les actes de vente

2019/107    Reprise d’un terrain non bâti dans le lotissement du Parc

2019/108    Augmentation de la durée de travail hebdomadaire d’une ATSEM à l’école maternelle du groupe scolaire Robert Schuman

2019/109    Divers

Recours à un avocat suite à un recours par M. Mustapha BALTA en annulation de la délibération du 4 avril 2019

Conseil municipal du 28 août 2019

2019/110  Projet du lotissement « Joseph Cressot » - Autorisation pour M. le maire de signer la demande de permis d’aménager

2019/111   Construction d’une maison du temps libre et d’une école maternelle à Rech – Lot n° 6 : Plâtrerie – Faux plafond – Avenant de transfert

2019/112   Information sur la passation de marchés publics en application des article L2122-22 et L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales :

Contrat de maintenance des postes informatiques au groupe scolaire Robert Schuman et à l’école primaire de Rech

2019/113   Information sur la passation de marchés publics en application des article L2122-22 et L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales :

Contrat de vérification périodique des installations électriques et gaz des bâtiments communaux

2019/114   Information sur la passation de marchés publics en application des article L2122-22 et L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales :

Fourniture de gaz naturel pour les bâtiments communaux

2019/115   Attribution de marchés de divers travaux de voirie

Lot 1 : rue de la Forêt

Lot 2 : Aménagement du carrefour rue de la Forêt – rue des Fauvettes

Lot 3 : Chemin rural entre Eich et la déchetterie

Lot 4 : Aménagement chemin rural à proximité du 15 rue de Strasbourg

2019/116    Demande de la CASC d’acquérir des parcelles communales en zone industrielle Sud de Sarralbe

2019/117    Acquisition d’une parcelle rue Jean-Pierre Warion

2019/118    Cession de terrains impasse du Colonel Cadiot – Mme STREIFF Béatrice

2019/119    Cession de terrains impasse du Colonel Cadiot – M. GEROME Robert

2019/120    Cession d’un terrain communal Impasse René Barbiche

2019/121    Création d’un emploi d’agent de maîtrise

2019/122    Acceptation d’une indemnité de sinistre

2019/123    Demande de construction d’une servitude ENEDIS par la CASC pour desservir la déchèterie par une ligne électrique à poser dans des terrains communaux

2019/124    Proposition de convention par la CASC pour mettre à disposition de la bibliothèque de Sarralbe, des jeux de la ludothèque à Sarreguemines

Convention de mise à disposition des jeux de la ludothèque

2019/125    Compte-rendu annuel d’exploitation du réseau câble de vidéocommunication « SFR »

2019/126    Jury criminel pour l’année 2020 – Tirage au sort de 12 noms sur la liste électorale

Conseil municipal du 24 octobre 2019

2019/127    Convention avec l’éducation nationale pour la mise en œuvre du dispositif « des Petits-déjeuners » dans les écoles maternelles

2019/128    Convention de partenariat entre la commune de Sarralbe et le comité de Moselle de la Ligue Nationale contre le cancer labellisation « Espace sans tabac »

2019/129    Recensement INSEE de la population en 2020

2019/130    Maison du Temps Libre : Convention de mise à disposition au profit de l’association « Le Foyer de l’Albe » Règlement d’utilisation, redevance, tarifs de location, caution, tarif de levée des bacs poubelle. Règlement d’utilisation des locaux de la Maison du temps Libre. Convention de mise à disposition de la Maison du Temps Libre à l’association « Le Foyer de l’Albe ». Convention d’utilisation de la Maison du Temps Libre

2019/131    Décision modificative n°2 – Budget Primitif Principal 2019

2019/132    Prise en charge de divers transports solaires année 2019/2020

2019/133    Demande de subvention exceptionnelle de la section du secteur Forbach-Sarreguemines de l’association nationale des membres de l’Ordre National du Mérite pour l’achat d’un drapeau

2019/134    Subvention exceptionnelle à l’association MJC pour l’acquisition d’un écran numérique pour la section « photographie »

2019/135    Prévision des coupes en forêt communale cantons St Hubert, Feywald et Waldlothringen – Exercice 2020

2019/136    Travaux d’exploitation et de débardage dans la forêt communale de Sarralbe pour la campagne 2019 – Avenants n°1 aux marchés de travaux                                                                                          Lot 1 : Exploitation de bois long et stères                                                       Lot 2 : Débardage et câblage

2019/137    Avenant de transfert pour le contrat de maintenance de l’ascenseur de la mairie

2019/138    Participation au groupement de commandes pour la mise en concurrence de fournisseurs de gaz

2019/139    Information de M. le maire sur la passation de marchés dans le cadre de la délégation du conseil municipal (ART L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Construction d’une Maison du Temps Libre et école maternelle à Rech – Avenant n° 1 aux travaux

2019/140    Choix du prestataire pour le marché de surveillance des bâtiments communaux                 Bordereau de prix

2019/141    Avenant au marché de travaux au cimetière

Lot 2 : Aménagements paysagers avec l’entreprise Tarvel

2019/142    Renouvellement de la location d’un étang communal attenant à la forêt communale du Feywald à Rech

2019/143    Tarif de location du gymnase J. Cressot (visé par la sous-préfecture) + Original

2019/144    Acquisition de terrains rue du Chanoine Goldschmitt

2019/145    Acquisition d’un terrain attenant à la Poste

2019/146    Fête de retrouvaille des anciens de la ville : banquet et colis de Noël

Colis de Noël pour les patients et résidents de l’EHPAD

2019/147    Remise des prix des maisons fleuries

2019/148    Salon des arts de la table et de la gastronomie

2019/149    Concert du Nouvel An et divers spectacles culturels

2019/150    Fête de Noël dans les écoles Passage du Saint Nicolas dans les écoles

2019/151    Fête de Noël dans les écoles Distribution de livres

2019/152    Fête de Noël dans les écoles Spectacle de Noël pour les écoles

2019/153    Divers Evolution du temps de travail hebdomadaire d’une ATSEM

2019/154    Divers Acceptation d’indemnités de sinistre

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